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Objectif, Mission
Ravezone.qc.ca est un site Web qui est hébergé par Barkode Productions. Ce site vous permettra d’accéder à un nombre impressionnant d’informations touchant plusieurs sujets liés à la culture et la scène électronique de la région de Québec.
Pour se faire, Ravezone.qc.ca met à votre disposition des ressources Internet ainsi que des outils de communication en direct vous permettant d’échanger sur des sujets aussi variés les uns que les autres.
Termes et conditions d’utilisation
1- Inscription
Afin de pouvoir profiter des services qui sont offerts par Ravezone.qc.ca, l’usager de Ravezone.qc.ca (Ci-après «L’USAGER») doit obligatoirement procéder à son inscription. Lors de cette inscription, l’usager s’engage à :
a) Fournir des informations personnelles exactes et précises sur le formulaire requis lors de votre inscription;
b) Fournir à Ravezone.qc.ca toutes modifications significatives de vos informations personnelles.
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2- Confidentialité
Tout information personnelle concernant votre inscription est sujette à notre politique de confidentialité.
3- Statut de membre et mot de passe
Lors de votre inscription vous serez invité à choisir un pseudonyme ainsi qu’un mot de passe vous permettant d’accéder aux services réservés aux membres. L’usager est responsable de la confidentialité de son mot de passe et il est pleinement responsable de toutes activité électronique se déroulant sous son pseudonyme. Si l’usager est conscient d’un vol d’identité électronique, il doit en aviser IMMÉDIATEMENT, par quelque moyen que ce soit, Ravezone.qc.ca.
L’usager s’engage également à fermer chaque session Internet lorsqu’il quitte Ravezone.qc.ca.
ravezone.qc.ca ne saurait être tenu responsable de quelques perte et/ou dommage que ce soit découlant du défaut de l’usager à se conformer à la section 3.
4- Règles de conduite
L’usager utilisateur de Ravezone.qc.ca est le seul responsable de l’information, texte, données, musique, son, image, photographie, graphique vidéo, message ou tout autre matériel (Ci-après «LE CONTENU») qu’il publie sur Ravezone.qc.ca.
Ravezone.qc.ca n’est et ne saurait être tenu responsable du contenu mis à la disposition du public par les utilisateurs de ses outils de discussion en direct.
Ravezone.qc.ca ne garantie d’aucune façon la pertinence, la justesse, l’exactitude, l’intégrité et la qualité du contenu mis à la disposition du public par les utilisateurs de ses outils de discussion en direct.
Les administrateurs et modérateur de Ravezone.qc.ca se réservent le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller tout sujets de discussions à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, l’usager est conscient qu’en ouvrant une session et en accédant aux outils de discussion en direct, il s’expose à un contenu qui pourrait être offensant, indécent, de mauvais goût, inexact ou répréhensible.
Un administrateur ou un modérateur de Ravezone.qc.ca peut effacer ou éditer un message d'un forum, notamment mais non limitativement, parce que le contenu est périmé, non-constructif, hors contexte, vulgaire, de nature commerciale ou incitant à commettre une infraction aux lois et règlements en vigueur au Canada. En aucun temps le modérateur de Ravezone.qc.ca n'est tenu d'expliquer les raisons qui motivent sa décision.
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L’usager accepte de ne pas utiliser les services de Ravezone.qc.ca:
a) Pour diffuser un contenu illégal, injurieux, obscène, vulgaire, diffamatoire, menaçant, harcelant, abusif ou raciste;
b) En laissant supposer qu’il est une autre personne ou en laissant supposer qu’il est, notamment mais non limitativement, un
représentant de Barkode Productions, un représentant de Ravezone.qc.ca, un administrateur de Barkode Productions, un
administrateur de Ravezone.qc.ca ou le modérateur d’un forum de Ravezone.qc.ca;
c) En tentant, par quelque moyen de ce soit, de modifier, falsifier ou cacher sa véritable identité électronique;
d) Pour diffuser tout contenu illégal et/ou allant à l’encontre de toute loi en vigueur dans la province de Québec ainsi que toute
loi en vigueur au Canada, notamment mais non limitativement, le Code civil du Québec et/ou le Code criminel canadien;
e) Pour diffuser de l’information en violation avec toute entente contractuelle ou fiduciaire;
f) Pour diffuser toute information violant le droit à la vie privée, à la réputation et à la dignité de quiconque;
g) Pour diffuser tout contenu qui viole :
I) La loi sur les brevets;
II) La loi sur la protection des obtentions végétales;
III) La loi sur les marques de commerce;
IV) La loi sur le droit d’auteur;
V) La loi sur le statut de l’artiste;
VI) La loi sur le dessin industriel;
VII) La loi sur les topographies de circuits intégrés
Ainsi que tous les règlements adoptés en vertu de ces lois;
h) Pour dévoiler tout secret commercial de quelque nature qu’il soit;
i) Pour mettre à la disposition du public un contenu étant infecté par quelque virus informatique que ce soit et/ou contenant un
fichier visant à s’introduire dans le système électronique autre que celui de l’usager et/ou visant l’introduction dans tout
système de télécommunication;
j) En nuisant au bon déroulement des fils de discussion de quelque manière que ce soit;
k) Pour commettre tout acte répréhensible.
Toute violation à l’une ou l’autre des conditions mentionnées ci-haut donne le droit à Ravezone.qc.ca de procéder à l’annulation du statut de membre et au refus permanent de réinscription sans autre avis ni délai.
L’usager reconnaît que Barkode Productions – Ravezone.qc.ca se réserve le droit de dévoiler un contenu non encore publié s’ils y sont obligé en vertu d’une loi en vigueur au Canada.
L’usager est conscient que Barkode Productions – Ravezone.qc.ca conservent une copie du journal de bord des forums, contenant plusieurs informations permettant de retracer l’identité électronique des usagers qui y écrivent. Même si l’usager choisi de ne pas s’identifier correctement, et ce en violation avec la section 1, le journal de bord contient suffisamment d'informations pour le retracer et, le cas échéant, déposer une plainte à son fournisseur d'accès Internet.
5- Limitation de responsabilité
L’usager comprend et accepte expressément que
LES SERVICES DE RAVEZONE.QC.CA SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS AUCUNE GARANTIE. BARKODE PRODUCTIONS – RAVEZONE.QC.CA EXCLUENT EXPRESSÉMENT ET DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES TOUTES GARANTIES EXPLICITES, IMPLICITES ET LÉGALES, Y COMPRIS ET SANS RESTRICTION LES GARANTIES DE SUCCÈS COMMERCIAL, D'ADAPTATION À UN OBJET SPÉCIFIQUE, ET DE NON INFRACTION DE DROITS PROPRIÉTAIRES.
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VOUS DÉCLAREZ COMPRENDRE ET ACCEPTER QUE VOUS UTILISEZ D'UNE MANIÈRE OU D'UNE AUTRE DES INFORMATIONS OU DES DONNÉES VIA LES SERVICES DE BARKODE PRODUCTIONS – RAVEZONE.QC.CA À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES ET PÉRILS, ET QUE VOUS RESTEZ SEUL RESPONSABLE DES ÉVENTUELS DOMMAGES CAUSÉS À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DES PERTES DE DONNÉES QUI POURRAIENT RÉSULTER DU TÉLÉCHARGEMENT OU/ET DE L'UTILISATION DE CES INFORMATIONS OU DE CES DONNÉES.
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